2 octobre 2026
Modalités de facturation
La participation aux frais d’organisation et de fonctionnement est définie dans le Règlement intérieur (article 6).
Tout salarié entrant dans l’entreprise (…)
Adhérer au SMIE : conditions, démarches et services proposés
Questions :
Qui doit adhérer ?
Comment adhérer ?
Combien coûte l’adhésion ?
Quels services sont compris ?
Comment déclarer ses salariés ?
Le règlement intérieur actuellement indexé confirme notamment l’existence d’un périmètre territorial d’adhésion.
La participation aux frais d’organisation et de fonctionnement est définie dans le Règlement intérieur (article 6).
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